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Sur la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les entreprises à faibles effectifs

Article
Droit social , pp. 434-438, 1993
La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles pose des problèmes dans le...

Mise en conformité des machines et équipements de travail au 1er janvier 1997

Livre
ADASE (Editeur) , 19 pages, 1993
La Directive européenne oblige les chefs d'entreprise à remettre avant le 30 juin 1995 à l'inspec...

Les CHSCT en petite forme

Article
Liaisons sociales magazine , pp. 24-27, 1993
Institués par la loi du 23 décembre 1982, et récemment révisés, notamment en matière de format...

Le CHSCT. Quels changements ?

Livre
Editions de l'Anact , 288 pages, 1993
Les missions du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) s'articu...
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