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Circulaire DGEFP n2001-39 du 6 novembre 2001 relative au renouvellement des conventions défensives conclues dans le cadre de la loi quinquennale modifiée par la loi du 11 juin1996 tendant à favoriser la réduction et l'aménagement conventionnels du temps de travail (Robien) et de la loi du 13 juin1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail (Aubry I)
Article
Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle
, p. 251-257, 05/01/2002
Circulaire du 22 novembre 2001 relative à l'épargne salariale
Article
Bulletin officiel travail emploi formation professionnelle
, pp. 105-106, 05/03/2002
