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L'action sur les conditions de travail à l'heure du CSE

L'action sur les conditions de travail à l'heure du CSE

Article
THERY, Laurence
Santé & Travail , numéro 105, 01/2019
Le fonctionnement du CSE est davantage régi par la négociation que par la loi. Ce qui implique un ...
Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ?

Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ?

Article
FANTONI, S.
Droit social , pp. 202-210 ; numéro 2, 02/2018
Les reformes de 2016 et 2017 ont incontestablement impacté de droit de la santé au travail et les ...
Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat en matière de travail

Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat en matière de travail

Article
HEAS, Franck
DROIT OUVRIER (Revue) , pp. 10-11, 01//2016
Une obligation lourde ou en irrésistible progression, ayant attein son acmé ou impliquant un véri...
Pour une reconfiguration des principes en santé au travail

Pour une reconfiguration des principes en santé au travail

Article
FANTONI, S.
Droit social , pp. 531-533, 06/2016
Les risques en entreprise se renouvellent et peuvnet être d'origines bien différentes. La prise en...
Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail

Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail

Livre
DEL SOL, Marion
Octares Editions , 239 pages, 2016
Le droit social tend à développer une approche conjointement individuelle et événementielle des ...
Réformer la représentativité des organisations professionnelles d'employeurs (dossier)

Réformer la représentativité des organisations professionnelles d'employeurs (dossier)

Article
MAGGI-GERMAIN, Nicole
Droit social , pp. 196-268, 03/2015
- Etat des lieux de la représentativité patronale - La diversité des organisations professionnell...
Pénibilité au travail : reclasser ou prévenir ?

Pénibilité au travail : reclasser ou prévenir ?

Article
HEAS, Franck
Pistes , 12 pages, 02/2010
La santé de travailleurs peut se trouver irrémédiablement et directement compromise en raison de ...
La protection de l'environnement en droit du travail

La protection de l'environnement en droit du travail

Article
HEAS, Franck
Revue du droit du travail (Revue) , pp. 565-572, 10/2009
Les préoccupations environnementales ont-elles déjà un impact sur les règles du droit du travail...
Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail

Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail

Article
HEAS, Franck
Droit social , pp. 834-838, 09/2006
Incitant les partenaires sociaux à la négociation, la loi du 21 août 2003 portant réforme des re...
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