22 résultat(s)
   1 sur  3

La ratification de la convention de l'OIT n°190 sur la violence et le harcèlement au travail. Formalité ou opportunité pour le système français ?

Article
Droit social , pp. 54-60 ; numéro 1, 01/2022
Selon la convention n°190 de l'Organisation internationale du travail, la violence et le harcèleme...

La numérisation du travail. Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail

Livre
Éditions L'Harmattan , 274 pages, 11/2021
Le travail est profondément affecté par l'évolution ultra-rapide des technologies numériques. Ce...

Les petites entreprises face aux risques psychosociaux au travail – Quelles spécificités, quelles actions, quel droit ?

Livre
Octarès Editions , 197 p., 2021
En d’autres termes, les petites entreprises échappent pour l’essentiel au droit de la santé et...

Un accord-cadre des partenaires sociaux européens sur le numérique : quel encadrement pour la protection de la santé au travail ?

Article
Semaine sociale Lamy , pp. 6-9 ; n°1927, 02/11/2020
Les partenaires sociaux européens ont signé le 22 juin 2020 un accord-cadre européen afin de sout...

Centenaire de l'indemnisation des maladies professionnelles (dossier)

Article
Droit social , p. 968-1025 ; numéro 12, 12/2020
Ce dossier célèbre le centenaire de la loi sur les maladies professionnelles. Le but est de montre...

Réflexions juridiques autour du rapport "Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée"

Article
Droit social , Pages 151-159 ; N°2, 02/2019
Le rapport "Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée...

La représentations du personnel à l'épreuve de la santé au travail. Bilan pour les CHSCT et perspectives pour les CSE

Livre
Éditions L'Harmattan , 273 pages, 2019
La réforme du droit du travail initiée par les ordonnances du 22 septembre 2017, dites "M...

Chapitre V. L'obligation de la santé : construction, réception et portée

Livre
La directive-cadre 89/391/CEE introduit le principe de l'évaluation des risques professionnel en do...

Les frais d'expertise sont à la charge de l'employeur. Toutefois

Article
Droit social , pp. 928-932, 11/2016
Longtemps laissé sur la touche, le CHSCT fait aujourd'hui l'objet de multiples attentions de la par...
   1 sur  3