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Printemps social de l'évaluation : évaluation en continu des LFSS. Le fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle

Rapport
Assemblée nationale , 12 pages, 06/2025
Mis en place par la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023, le ...

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Rapport
Assemblée nationale , 660 pages, 04/2025
Lors de sa séance du 9 octobre 2024, l’Assemblée nationale a décidé, à l’unanimité, de crÃ...

Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la semaine de quatre jours

Rapport
Assemblée nationale , 72 pages ; n° 460, 10/2024
Ce rapport d'information propose un état des lieux sur la semaine en quatre jours en France dans le...

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

Rapport
Assemblée nationale , 339 pages, 27/05/2024
Des événements dramatiques intervenus dans les deux dernières années ont mis en lumière la dég...

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales

Rapport
Assemblée nationale , 215 pages, 08/09/2020
Après le rapport de la Cour des comptes, c’est au tour du rapport de la commission d’enquête d...
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