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Point spécial : l’usure professionnelle
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 78-102 ; n° 118, 05/2024
La loi du 14 avril 2023 introduit de nouvelles mesures sur la prise en compte de l’usure professio...
Le réglement intérieur. Quelles sont les nouvelles clauses à intégrer depuis le 1er septembre 2022 ?
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 7-85 ; n° 106, 02/2023
Depuis le 1er septembre 2022, le règlement intérieur doit comporter de nouvelles dispositions. En ...
Les discriminations au travail
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 7-11 ; n° 96, 02/2022
Sous l’influence du droit européen, le droit de la non-discrimination ne cesse de prendre de l’...
Le comité social et économique II : missions et prérogatives
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 7-95 ; n° 100, 07/2022
Les attributions du comité social et économique (CSE) varient en fonction de l'effectif de l'entre...
L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 75-95 ; n° 96, 02/2022
Les entreprises d’au moins 20 salariés sont tenues de respecter une obligation d’emploi des tra...
Les accidents du travail
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 98 pages ; numéro 88, 04/2021
L'accident du travail est celui qui survient à un salarié par le fait ou à l'occasion du travail....
La durée du travail II. Organiser le temps de travail fae aux conséquences de la crise sanitaire
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 85 pages, 06/2020
Afin de permettre aux entreprises d'adapter le rythme de travail des salariés à leur activité, le...
L'intéressement et la participation
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 106 pages, 07/2020
La loi du 22 mai 2019 (L. n° 2019-486), dite loi " Pacte ", a réformé l’Ã...
La protection des représentants du personnel
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, pp. 7-89, 09/2017
Les représentants du personnel élus ou désignés bénéficient d’un statut protecteur. La ruptu...
La discrimination et l’égalité professionnelle. Dernières évolutions jurisprudentielles - Négociations sur l’égalité femmes-hommes après les ordonnances Macron
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 98 pages ; numéro 53, 11/2017
Le droit de la non-discrimination ne cesse de prendre de l’importance dans les relations de travai...