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Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Rapport
Assemblée nationale
, 660 pages, 04/2025
Lors de sa séance du 9 octobre 2024, l’Assemblée nationale a décidé, à l’unanimité, de crÃ...
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la semaine de quatre jours
Rapport
Assemblée nationale
, 72 pages ; n° 460, 10/2024
Ce rapport d'information propose un état des lieux sur la semaine en quatre jours en France dans le...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Rapport
Assemblée nationale
, 339 pages, 27/05/2024
Des événements dramatiques intervenus dans les deux dernières années ont mis en lumière la dég...
Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission d’information sur l’adaptation de l’école aux enjeux climatiques
Rapport
Assemblée nationale
, 186 pages, 06/12/2023
Ce rapport publié le 6 décembre 2023 fait le point sur les nombreux défis en matière d'adaptatio...
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des enfants en conclusion des travaux d’une mission flash portant sur les perspectives d’évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches
Rapport
Assemblée nationale
, 11/2023
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des enfants en conclusion des travau...
Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la commission des affaires économiques sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatiqu
Rapport
Assemblée nationale
, 107 pages, 24/02/2022
Les conséquences du changement climatique sur le tourisme de montagne sont déjà visibles et sont ...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Rapport
Assemblée nationale
, 215 pages, 08/09/2020
Après le rapport de la Cour des comptes, c’est au tour du rapport de la commission d’enquête d...
Identification et accompagnement des agriculteurs en difficulté et prévention du suicide. 29 propositions pour améliorer les actions de sensibilisation et d'accompagnement
Rapport
Assemblée nationale
, 87 pages, 01/12/2020
Face à un monde en mutation, où la place de l’agriculture et la demande de la société ont chan...
Formation et gestion des carrières des agents des collectivités territoriales. Renforcer et optimiser la fonction et les outils RH des collectivités pour accompagner les transitions territoriales et professionnelles
Rapport
Sénat
, Assemblée nationale, 80 pages, 02/2019
La mission confiée par le Premier ministre, le 4 octobre 2018, sur la formation et la gestion des a...