51 résultat(s)
Printemps social de l'évaluation : évaluation en continu des LFSS. Le fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle
Rapport
Assemblée nationale
, 12 pages, 06/2025
Mis en place par la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023, le ...
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les politiques d'accompagnement à la parentalité
Rapport
Assemblée nationale
, 100 pages, 06/2025
Dans le cadre de leur mission d’information sur Les politiques d’accompagnement à la parentalit...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Rapport
Assemblée nationale
, 660 pages, 04/2025
Lors de sa séance du 9 octobre 2024, l’Assemblée nationale a décidé, à l’unanimité, de crÃ...
Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d’information sur la semaine de quatre jours
Rapport
Assemblée nationale
, 72 pages ; n° 460, 10/2024
Ce rapport d'information propose un état des lieux sur la semaine en quatre jours en France dans le...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Rapport
Assemblée nationale
, 339 pages, 27/05/2024
Des événements dramatiques intervenus dans les deux dernières années ont mis en lumière la dég...
Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission d’information sur l’adaptation de l’école aux enjeux climatiques
Rapport
Assemblée nationale
, 186 pages, 06/12/2023
Ce rapport publié le 6 décembre 2023 fait le point sur les nombreux défis en matière d'adaptatio...
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des enfants en conclusion des travaux d’une mission flash portant sur les perspectives d’évolution de la prise en charge des enfants dans les crèches
Rapport
Assemblée nationale
, 11/2023
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des enfants en conclusion des travau...
Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la commission des affaires économiques sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatiqu
Rapport
Assemblée nationale
, 107 pages, 24/02/2022
Les conséquences du changement climatique sur le tourisme de montagne sont déjà visibles et sont ...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Rapport
Assemblée nationale
, 215 pages, 08/09/2020
Après le rapport de la Cour des comptes, c’est au tour du rapport de la commission d’enquête d...