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La négociation d'entreprise sur la qualité de vie et les conditions de travail, une deuxième génération d'accords

Article
Droit social , p. 538-544 ; n° 6, 06/2025
Par rapport aux premiers accords d'entreprise relatifs à la qualité de vie au travail (QVT), une Ã...

Formation professionnelle (dossier)

Article
Droit social , p. 292-365 ; n° 4, 04/2025
Ce dossier fait un point sur l'état du droit de la formation professionnelle continue et de l'appre...

La consécration du harcèlement moral institutionnel au travail : "A situation exceptionnelle, décision exceptionnelle" (à propos de Crim., 21 janvier 2025, n° 22-87.145, publié)

Article
Droit social , p. 370-374 ; n° 4, 04/2025
La caractérisation de l'infraction de harcèlement moral, prévu à l'article 222-33-2 du code pén...

Les victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont-elles victimes de discriminations ?

Article
Droit social , p. 401-407 ; n° 5, 05/2025
Des discriminations ou plus exactement des différences de traitement se révèlent d'abord au regar...

Prévention des risques professionnels et prévention de la désinsertion professionnelle

Article
Droit social , p. 80-90 ; n° 1, 01/2025
Le travail et la santé entretiennent des rapports complexes. Le premier peut conduire à l'altérat...

L'engagement écologique dans l'entreprise

Article
Droit social , p. 34-40 ; n° 1, 01/2025
Les questions environnementales occupent une place grandissante dans les préoccupations sociétales...

Questions sensibles en droit du travail (dossier)

Article
Droit social , p. 196-245 ; n° 3, 03/2025
L'édition 2024 du colloque "Question sensibles", coorganisé par la Cour de cassa...

Atteintes à l'intégrité physique et droit pénal du travail

Article
Droit social , p. 670-674 ; n° 9, 09/2024
Les atteintes à l'intégrité physique des travailleurs victimes d'accident du travail constituent ...

Penser le droit de la santé au travail au féminin ? (Seconde partie)

Article
Droit social , p. 733-738 ; n° 9, 09/2024
Si le droit du travail réserve, de longue date, un traitement singulier à la femme enceinte, la fe...

Le stagiaire : cachez ce travailleur qu je ne saurais voir !

Article
Droit social , p. 342-348 ; n° 4, 04/2024
En refusant de hisser le stage au rang de véritable travail, le droit du travail empêche le stagia...
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