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La négociation d'entreprise sur la qualité de vie et les conditions de travail, une deuxième génération d'accords

Article
Droit social , p. 538-544 ; n° 6, 06/2025
Par rapport aux premiers accords d'entreprise relatifs à la qualité de vie au travail (QVT), une Ã...

Le changement des conditions de travail des salariés protégés. Retour sur une opposition de jurispprudence contestée

Article
Droit social , p. 616-625 ; n° 7/8, 07/2025
Cette étude se présente à la fois comme une mise au point et une proposition d'améliorations. El...

la place de l'engagement dans l'entreprisse (dossier)

Article
Droit social , p. 45-51 ; n° 1, 01/2025
Ce dossier composé de huit articles est consacré à la place de l'engagement dans l'entreprise à ...

IA et droit du travail (dossier)

Article
Droit social , p. 572-610 ; n°7/8, 08/2025
Ce dossier est issu du colloque "Intelligence artificielle et travail" organisé p...

Engagement et surengagement des salarié.es dans l'entreprise

Article
Droit social , p. 4-10 ; n° 1, 01/2025
Ecrit par une sociologue, cet article traite de l'engagement des salarié.e.e.s dans l'entreprise ca...

Formation professionnelle (dossier)

Article
Droit social , p. 292-365 ; n° 4, 04/2025
Ce dossier fait un point sur l'état du droit de la formation professionnelle continue et de l'appre...

La consécration du harcèlement moral institutionnel au travail : "A situation exceptionnelle, décision exceptionnelle" (à propos de Crim., 21 janvier 2025, n° 22-87.145, publié)

Article
Droit social , p. 370-374 ; n° 4, 04/2025
La caractérisation de l'infraction de harcèlement moral, prévu à l'article 222-33-2 du code pén...

Les victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont-elles victimes de discriminations ?

Article
Droit social , p. 401-407 ; n° 5, 05/2025
Des discriminations ou plus exactement des différences de traitement se révèlent d'abord au regar...

De la désignation du représentant syndical au comité social et économique d'établissement

Article
Droit social , p. 634-637 ; n° 7/8, 07/2025
Il résulte des articles L. 2314-2 et 2314-19 du code du travail, d'une part que les conditions de v...

Prévention des risques professionnels et prévention de la désinsertion professionnelle

Article
Droit social , p. 80-90 ; n° 1, 01/2025
Le travail et la santé entretiennent des rapports complexes. Le premier peut conduire à l'altérat...
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