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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le bilan de l'application de la loi du 11 février 2005
Rapport
Sénat
, 137 pages, 02/2025
La loi du 11 février 2005 a suscité l'immense espoir, pour les personnes en situation de handicap,...
Rapport d'information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1) de la commission des affaires sociales (2) sur les grands enjeux de la branche accidents du travail et maladies professionnelles
Rapport
Sénat
, 192 pages, 10/2024
La branche accidents du travail / maladies professionnelles (AT-MP) de la sécurité sociale a pour ...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les cancers imputables à l’activité de sapeur-pompier
Rapport
Sénat
, 82 pages, 29/05/2024
En 2022, le Centre international de recherche sur le cancer (Circ) a classé l'activité de sapeur p...
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif à la formation, aux compétences et à l'attractivité
Rapport
Sénat
, 233 pages ; n°807, 06/2023
En 2022 et 2023, les tensions de recrutement déclarées par les entreprises ont atteint de nouveaux...
Santé des femmes au travail : des maux invisibles
Rapport
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
, 139 pages, 06/2023
Les politiques publiques de prévention et réparation des risques professionnels ont d'abord été ...
Rapport sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Rapport
Sénat
, 313 pages, 03/2022
Fruit de quatre mois de travail et l'audition d'une centaines de personnes, ce rapport d'une commiss...
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises (1) par la mission de suivi relative à la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)
Rapport
Sénat
, 146 pages, 27/10/2022
La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) a fait l'objet d'une intense production normativ...
Rapport fait au nom de la commission des finances (1) sur les entreprises adaptées
Rapport
Sénat
, 58 pages, 05/10/2022
En application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances, ...
Rapport d'information sur la comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants
Rapport
Sénat
, 111 pages, 06/2022
La France est-elle le seul pays à être confronté à des difficultés de recrutement du fait d'un ...
Rapport d'information n 620 (2020-2021)
Rapport
Sénat
, 105 pages ; numéro 620, 05/2021
Avec la crise sanitaire, les sujets de la souveraineté alimentaire et de l’approvisionnement loca...