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Temps de travail et qualité de vie

Article
Droit social , p. 43-47 ; numéro 1, 01/2022
La qualité de vie au travail s'affirme désormais comme un levier important des politiques de sant...

Les critères du temps dans la qualification des accidents liés au travail

Article
Droit social , p. 37-42 ; numéro 1, 01/2022
La question du temps de travail au sein des deux volets du droit social est à la fois importante et...

La ratification de la convention de l'OIT n°190 sur la violence et le harcèlement au travail. Formalité ou opportunité pour le système français ?

Article
Droit social , pp. 54-60 ; numéro 1, 01/2022
Selon la convention n°190 de l'Organisation internationale du travail, la violence et le harcèleme...

Le droit du travail face à la crise sanitaire (dossier)

Article
Droit social , p. 100-123 ; numéro 2, 02/2022
Ce dossier analyse les principales dispositions législatives pour faire face à l'épidémie de Cov...

Le représentant de proximité

Article
Droit social , p. 196-244 ; n° 3, 03/2022
Les articles composant ce dossier sont issus du rapport intitulé "Le représentant de prox...

Représentant de proximité et CSE : une relation protéiforme

Article
Droit social , p. 225-231 ; n° 3, 03/2022
L'examen des liens noués entre un représentant de proximité et le comité social et économique e...

Indépendance du médecin du travail et responsabilité de celui-ci à l'égard des salariés (soc., 26 jan. 2022, n° 20-10.610)

Article
Droit social , p. 444-447 ; n° 5, 05/2022
Cet arrêt affirme que l'indépendance du médecin du travail ne fait pas obstacle à l'application ...

Quelle reconnaissance de la qualification pour les emplois dits d'utilité sociale ?

Article
Droit social , p. 507-511 ; n° 6, 06/2022
A quelles conditions, la revalorisation de certains emplois, invisibles, déconsidérés, faiblement...

Plateformes et contrat de travail : l'équation imparfaite (Soc. 13 avr. 2022, n° 20-14.870, Société Yang-Ting, publié au Bulletin)

Article
Droit social , p. 522-525 ; n° 6, 06/2022
Une cour d'appel ne peut requalifier la relation entre un travailleur et une plateforme sans caract...

Le niveau de consultation du comité social et économique (A propos de Soc., 19 janv. 2022, n° 20-18.806 ; Soc., 2 mars 2022, n° 20-16.002 ; Soc., 9 mars 2022n n° 20-19.974)

Article
Droit social , p. 539-544 ; n° 6, 06/2022
Dans les entreprises à structure complexe, le niveau d'exercice des prérogatives consultatives du ...
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