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Santé des femmes au travail : des maux invisibles
Rapport
Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
, 139 pages, 06/2023
Les politiques publiques de prévention et réparation des risques professionnels ont d'abord été ...
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective
Rapport
Sénat
, 122 pages, 30/06/2021
Une série de réformes, entamées en 2014-2015 et conclues par les ordonnances « travail » de sep...
Le curriculum vitae anonyme : étude de législation comparée
Rapport
Sénat
, 23 pages, 12/2009
En France, depuis 2006, le code du travail oblige les entreprises les plus importantes à réaliser ...
Rapport d'activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème " Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers"
Rapport
Sénat
, pp. 63-291, 06/2008
La délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et le...
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Rapport
Sénat
, 95 pages, 2007
La loi du 11 février 2005 s'était fixé quatre objectifs : améliorer la prévention des handicaps...