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Questions sensibles en droit du travail (dossier)
Article
Droit social
, p. 196-245 ; n° 3, 03/2025
L'édition 2024 du colloque "Question sensibles", coorganisé par la Cour de cassa...
La place de l'engagement dans l'entreprise (dossier)
Article
Droit social
, p. 45-51 ; n° 1, 01/2025
Ce dossier composé de huit articles est consacré à la place de l'engagement dans l'entreprise à ...
Les contre-pouvoirs des travailleurs
Article
Constructif
, p. 55-57 ; n° 70, 01/2025
Les contre-pouvoirs organisés collectivement par le droit du travail, pour les salariés, déclinen...
Comment se comportent les entreprises à l’approche des seuils d’effectif ?
Rapport
France Stratégie La note d'analyse
, 12 pages ; n° 151, 04/2025
Pour une entreprise, franchir un seuil d’effectif s’accompagne d’obligations légales qui peuv...
Le travail et la société française. 30 ans de recherche en sciences sociales
Livre
CNRS Éditions
, 390 pages, 01/2025
Cet ouvrage, fruit des travaux d’un réseau scientifique pluridisciplinaire, constitue un état de...
Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Rapport
Assemblée nationale
, 660 pages, 04/2025
Lors de sa séance du 9 octobre 2024, l’Assemblée nationale a décidé, à l’unanimité, de crÃ...
L’économie de plateforme au crible des exigences de la Charte sociale européenne
Article
Travail et Emploi
, 24 pages ; n° 177-178-179, 07/2025
Le Comité européen des droits sociaux, organe de contrôle de la Charte sociale européenne, a ent...
Inspection du travail : la mise en œuvre des « nouveaux pouvoirs »
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 76 pages, 01/2025
L’ordonnance 2016-413 du 7 avril 2016 relative au contrôle de l’application du droit du travail...
Le départage dualiste des normes en droit du travail
Article
Droit social
, p. 739-748 ; n° 9, 09/2024
Le droit du travail n'a longtemps connu qu'un seul mode de départage des normes, celui de l'applica...
Atteintes à l'intégrité physique et droit pénal du travail
Article
Droit social
, p. 670-674 ; n° 9, 09/2024
Les atteintes à l'intégrité physique des travailleurs victimes d'accident du travail constituent ...