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La reconnaissance des maladies professionnelles
Rapport
Cour des comptes
, 95 pages, 10/2025
La Cour des comptes a conduit une enquête sur la reconnaissance des maladies professionnelles depui...
La santé au travail des femmes en France et en Île-de-France. Rapport final
Rapport
ORS Île-de-France
, 126 pages, 07/2025
L’étude dont les résultats sont présentés ici, contribue à l’action 3.3 du PRST4 « Santé ...
Avis de l’Anses relatif à l'évaluation des risques sanitaires pour les travailleurs des plateformes numériques de livraison de repas en France
Rapport
Anses
, 20 pages, 03/2025
Cet avis met en évidence les risques pour la santé des travailleurs des plateformes numériques de...
Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles institués par la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 (version consolidée 2024)
Article
Références en santé au travail
, p. 1-48 ; n° 181, 03/2025
Ce guide, qui est une aide à la décision, a été élaboré par un groupe d'experts, à la demande...
Maladies professionnelles : soigner la reconnaissance (dossier)
Article
Santé & travail
, 18 pages ; n° 128, 04/2025
Sous-déclarées, sous-reconnues par les régimes de Sécurité sociale, souvent ignorées des méde...
Mieux concilier production et redistribution. Rapport 2025
Rapport
Haut conseil du financement de la protection sociale
, 306 pages, 01/2025
"Bien concevoir les politiques de protection sociale, c'est penser des stratégies mutuelle...
Les conditions de travail 2023. Edition 2024
Livre
Ministère du travail
, 350 pages, 01/2025
Le bilan des conditions de travail pour l'année 2023 présente les grandes tendances de la sinistra...
Les victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont-elles victimes de discriminations ?
Article
Droit social
, p. 401-407 ; n° 5, 05/2025
Des discriminations ou plus exactement des différences de traitement se révèlent d'abord au regar...
Les risques professionnels des non salariés agricoles 2019-2023. Rapport France métropolitaine et focus CGSS : CNP 2024 des non-salariés agricoles, 26 novembre 2024
Rapport
Mutualité sociale agricole
, 49 pages, 03/2025
Les chiffres clés 2023 et évolution 2019-2023 des ATMP des non salariés agricoles sont les suivan...
Le pouvoir d’enquête du Comité social et économique en cas d’accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP). Une mission essentielle en matière de santé sécurité au travail en entreprise
Guide pratique
Dreets Nouvelle Aquitaine
, 12 pages, 03/2025
Face à la réalité des accidents du travail et des maladies professionnelles, la DREETS Nouvelle-A...