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Rapport d’évaluation des politiques de Sécurité sociale. Annexe 1 : retraites. Edition 2025
Rapport
La sécurité sociale
, 142 pages, 05/2025
Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale présentent tous les ans les grand...
Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses. Propositions de l'Assurance Maladie pour 2026 : Rapport au ministère chargé de la Sécurité sociale et au Parlement sur l’évolution des charges et des produits de l’Assurance Maladie au titre de 2026 (loi du 13 août 2004)
Rapport
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
, 291 pages, 07/2025
Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relati...
Maladies professionnelles : soigner la reconnaissance (dossier)
Article
Santé & travail
, 18 pages ; n° 128, 04/2025
Sous-déclarées, sous-reconnues par les régimes de Sécurité sociale, souvent ignorées des méde...
Mieux concilier production et redistribution. Rapport 2025
Rapport
Haut conseil du financement de la protection sociale
, 306 pages, 01/2025
"Bien concevoir les politiques de protection sociale, c'est penser des stratégies mutuelle...
Le travail indépendant dans l’UE : qualité de l’emploi et évolution de la protection sociale
Rapport
La garantie d’une plus grande protection sociale pour les travailleurs indépendants a fait l’ob...
Les aides de la Cnam à la prévention des risques professionnels : une efficacité non démontrée. Exercices 2019-2022
Rapport
Cour des comptes
, 46 pages, 03/2024
En matière d’accidents du travail, la prévention doit prévaloir la réparation. Pourtant, les a...
Rapport sur le dialogue social 2024 : le dialogue social au plus haut niveau pour le développement économique et le progrès social
Rapport
Organisation internationale du travail (OIT)
, 226 pages, 12/2024
et en avant le dialogue social au plus haut niveau en sa qualité d’outil essentiel pour faire pro...
Les enjeux sociaux du changement climatique : un éclairage international pour une feuille de route nationale
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 168 pages, 10/2024
L’Igas a mené une comparaison internationale sur la manière dont les enjeux sociaux, relatifs au...
La négociation collective en 2023, édition 2024
Livre
Ministère du travail
, 468 pages, 10/2024
Le bilan de la négociation collective en 2023 a été présenté aux partenaires sociaux le 3 octob...
Rapport d'information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1) de la commission des affaires sociales (2) sur les grands enjeux de la branche accidents du travail et maladies professionnelles
Rapport
Sénat
, 192 pages, 10/2024
La branche accidents du travail / maladies professionnelles (AT-MP) de la sécurité sociale a pour ...