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Le maintien dans l'emploi des agents publics de l'État
Guide pratique
DGAFP
, 86 pages, 01/2025
La modification du décret n° 84-1051 du 30 novembre 1984 relatif au reclassement des fonctionnaire...
La dispense de reclassement représente-t-elle un risque plus important de contentieux aux prud'hommes ? Étude des contestations des inaptitudes dans trois régions en 2023
Article
Références en santé au travail
, p. 31-37 ; n° 182, 03/2025
Les avis d'inaptitude médicale au poste de travail accompagnée d'une mention dispensant l'employeu...
Quelles opportunités pour la cellule prévention de la désinsertion professionnelle au sein des services de prévention et de santé au travail ?
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, p. 102788 ; vol. 85, n° 6, 11/2024
Dans un contexte de renforcement des missions de maintien en emploi (MEE) et de prévention de la dÃ...
Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travai
Article
Droit social
, p. 895-898 ; n° 11, 11/2023
Si l'avis d'inaptitude établi par le médecin du travail indique que tout maintien du salarié dans...
Actualités juridiques concernant l'inaptitude médicale
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, p. 101836 ; vol. 84, n° 5, 10/2023
Quelle frontière entre des aménagements de poste et une décision d’inaptitude impliquant un cha...
La santé au travail. Droit et pratique
Livre
Economica
, 592 pages, 06/2023
Devenue un enjeu stratégique dans l’entreprise, la santé au travail repose sur des principes gé...
Relever le défi des reconversions. Le cas du charbon français
Rapport
Réseau action climat
, 41 pages, 2022
La question de l’emploi est indissociable de la transition écologique. Elle peut devenir un point...
Prévention de la désinsertion professionnelle : l’expérience de 6 pays
Rapport
EUROGIP
, 62 pages, 01/2021
Cette note thématique dresse un tableau de l’approche choisie par 6 pays qui ont déjà une expé...
Le reclassement pour de raison de santé
Article
Gestions hospitalières
, p. 457-459 ; numéro 609, 10/2021
L’ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille anno...
Instaurer et concrétiser un droit à la reconversion professionnelle et un maintien dans l'emploi dans la fonction publique territoriale. Complément à la note de problématique du 28 novembre 2018
Rapport
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
, 89 pages, 2021
De nombreux agents se trouvent dans des situations professionnelles dont l’usure au travail est pr...
La capacité d'action. Un moteur pour les transitions professionnelles
Livre
Érès éditions
, 193 pages, 2021
Cet ouvrage illustre, à partir de situations concrètes et de réflexions théoriques, le concept d...
Le travail pour tous : une recherche-action en collectivité territoriale
Article
Psychologie du travail et des organisations
, pp. 40-53, 03/2019
La progression de inaptitudes médicales et demandes de reclassement liées aux importantes transfor...
Prévention de l'inemployabilité et travail pour tous : une recherche-action à la Ville de Lille
Article
La revue des conditions de travail
, p. 108-122 ; n° 8, 12/2018
D’importantes transformations des organisations du travail et des modèles de management, tout aut...
Ce qui touche les médecins du travail dans leur pratique métier : exploration qualitative des situations professionnelles difficiles
Article
Archives des maladies professionnelles et de l'environnement
, pp. 46-54 ; volume 79, numéro 1, 02/2018
Les médecins du travail, garants de la santé au travail des salariés, doivent faire face eux-mêm...
La prévention de la désinsertion professionnelle des salariés malades ou handicapés
Rapport
Inspection générale des affaires sociales
, 120 pages, 12/2017
Il n’existe pas de mesure directe du nombre de salariés risquant de perdre leur emploi à court o...
Le salarié protégé licencié pour insuffisance professionnelle doit-il être au préalable reclassé dans l'entreprise ? Questionnement après l'arrêt du Conseil d'Etat (4e et 5e ch. réun.) du 18 janiver 2017, n°390396
Article
Droit social
, p. 230-234 ; numéro 3, 03/2017
Dans cet arrêt en date du 18 janivier2017, le Conseil d'Etat affirme que si le licenciement pour in...
Troubles psychiques et emploi. Guide pratique pour les managers
Guide pratique
AGIRC
, ARRCO, 50 pages, 2016
L’AGIRC-ARRCO, en partenariat avec le Comité National de Coordination de l’Action en Faveur des...
La formation professionnelle I. Responsabilités de l'employeur. Le point spécial : les stages en entreprise
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 98 pages, 07/2015
La loi du 5 mars 2014, faisant suite à l’accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013,...
Au-delà de l'emploi, quelle sauvegarde du travail ? Expériences du reclassement dans le cadre d'un PSE "idéal"
Article
Travail et Emploi
, pp. 53-67, 2014
Cet article étudie la manière dont les salariés vivent l'épreuve d'un plan de sauvegarde de l’...
L'évaluation d'un dispositif d'insertion professionnelle : une approche par les capacités
Article
Formation Emploi
, pp. 91-107, 09/2014
L’évaluation des politiques de l’emploi et des dispositifs d’insertion s’établit à partir...