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Règlement Intérieur : rédiger le chapitre "conduites addictives"
Rapport
Addict'Aide
, 7 pages, 01/2024
Rédaction du chapitre « Addictions» ou « Substances psychoactives » (alcool, tabac, canna...
Le réglement intérieur. Quelles sont les nouvelles clauses à intégrer depuis le 1er septembre 2022 ?
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, p. 7-85 ; n° 106, 02/2023
Depuis le 1er septembre 2022, le règlement intérieur doit comporter de nouvelles dispositions. En ...
La prise en compte du fait religieux par le management (dossier)
Article
Editions de l'Anact
, 17/06/2021
L’expression religieuse concerne de nombreuses entreprises. Si elle ne génère que peu de content...
Du voile à la barbe
Article
Semaine sociale Lamy
, pp. 7 -11 ; numéro 1921, 21/09/2020
En l'absence de règlement intérieur, l'interdiction faite au salarié, lors de l’exercice de ses...
Négocier sur le CSE. Guide pratique du dialogue social
Article
Social Pratique
, 55 pages ; numéro 740, 10/2019
La naissance du CSE est l’occasion pour les partenaires sociaux de négocier sur de nombreux sujet...
Travail isolé. Pour une démarche globale de prévention
Guide pratique
INRS
, 61 pages, 11/2017
Le travail isolé n’est pas nouveau. Il existe depuis longtemps et concerne de nombreux secteurs d...
Guide pratique sur la prise en compte du fait religieux dans le groupe Total à l'attention des collaborateurs et managers
Livre
Total
, 86 pages, 05/2017
L’objectif de ce guide interne, qui s’adresse aux collaborateurs de chez Total, est de donner de...
Le règlement intérieur. Les chartes éthiques et alertes professionnelles
Article
Liaisons sociales. Les thématiques
, 90 pages, 04/2016
Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
Article
Journal officiel de la République française
, 100 pages ; numéro 184, 09/08/2016
La loi Travail pose les bases de la réécriture en deux ans du Code du travail. L’objectif : faci...
Le règlement intérieur d'entreprise
Article
REVUE PRATIQUE DE DROIT SOCIAL (Revue)
, pp. 43-52, 02/2009
Le réglement intérieur est élaboré par la voie de la négociation dans de nombreux pays europée...