57 résultat(s)
Réflexions juridiques autour du rapport "Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée"
Article
Droit social
, Pages 151-159 ; N2, 02/2019
Le rapport "Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée...
le rapport Lecocq, une opportunité pour repenser la place du médecin du travail dans le système de santé au travail de demain
Article
Droit social
, Pages 160-166 ; N2 ; J, 02/2019
Sans préjuger des suites qui seront données au rapport Lecocq, la mission du médecin du travail e...
Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé
Article
Droit social
, pp. 892-940 ; numéro 11, 11/2019
La santé est incontestablement un objet de droit de la sécurité sociale au regard de la couvertur...
La réforme du droit du travail. Ordonnances du 22 septembre 2017 (deuxième partie)
Article
Droit social
, p. 4-89 ; numéro 1, 01/2018
Dans la seconde partie de ce numéro consacré à la réforme du droit du travail, des spécialistes...
Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ?
Article
Droit social
, pp. 202-210 ; numéro 2, 02/2018
Les reformes de 2016 et 2017 ont incontestablement impacté de droit de la santé au travail et les ...
Les conditions de travail et la santé au travail dans les ordonnances du 22 septembre 2017 : faut-il mouiller son mouchoir ?
Article
Droit social
, p. 41-51 ; numéro 1, 01/2018
L’examen de la place accordée à la question des conditions de travail dans les ordonnances du 22...
Quelle indemnisation pour quels préjudices en droit social ?
Article
Droit social
, pp. 892-954 ; numéro 11, 11/2017
Les contributions rassemblées dans ce numéro sont issues du colloque organisé les 6 et 7 mars 201...
Faut-il élargir le champ des maladies professionnelles ?
Article
Droit social
, pp. 929-934 ; numéro 11, 11/2017
Le champ des maladies professionnelles a été étendu par la création d'un système complémentair...
Le préjudice d'anxiété des travailleurs à la croisée des chemins
Article
Droit social
, pp. 935-943 ; numéro 11, 11/2017
Les demandes d'indemnisation du préjudice d'anxiété des travailleurs dépassent la seule expositi...
Prise en charge des frais d'une expertise décidée illégalement par le CHSCT : une fausse mise en balance du droit à l'exécution des décisions de justice et du droit à la santé et à la sécurité des salariés
Article
Droit social
, pp. 784-787 ; n9, 09/2017
Il résulte de la décision n2015-500 QPC du 27 novembre 2015 du Conseil constitutionnel que les dis...
