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Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles institués par la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 (version consolidée 2024)

Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles institués par la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 (version consolidée 2024)

Article
BERGERET, A.
Références en santé au travail , p. 1-48 ; n° 181, 03/2025
Ce guide, qui est une aide à la décision, a été élaboré par un groupe d'experts, à la demande...
Formation professionnelle (dossier)

Formation professionnelle (dossier)

Article
CAILLAUD, Pascal
Droit social , p. 292-365 ; n° 4, 04/2025
Ce dossier fait un point sur l'état du droit de la formation professionnelle continue et de l'appre...
La consécration du harcèlement moral institutionnel au travail : "A situation exceptionnelle, décision exceptionnelle" (à propos de Crim., 21 janvier 2025, n° 22-87.145, publié)

La consécration du harcèlement moral institutionnel au travail : "A situation exceptionnelle, décision exceptionnelle" (à propos de Crim., 21 janvier 2025, n° 22-87.145, publié)

Article
LEROUGE, Loïc
Droit social , p. 370-374 ; n° 4, 04/2025
La caractérisation de l'infraction de harcèlement moral, prévu à l'article 222-33-2 du code pén...
Une démocratie au travail est-elle possible ? Le droit d'expression directe et collective en pratiques

Une démocratie au travail est-elle possible ? Le droit d'expression directe et collective en pratiques

Article
DUPUY, Camille
Connaissance de l'emploi , 4 pages ; n° 206, 04/2025
Alors que le « dialogue professionnel » direct entre les travailleurs et travailleuses, leurs mana...
Inclusion et travail. Comprendre et agir en faveur de l’inclusion avec les entreprises de Bourgogne-Franche-Comté

Inclusion et travail. Comprendre et agir en faveur de l’inclusion avec les entreprises de Bourgogne-Franche-Comté

Guide pratique
Aract Bourgogne-Franche-Comté , 33 pages, 03/2025
Ce guide s'organise en 4 parties : - Définitions, obligations et contexte d'émergence de l'inclus...
Quand le BTP se met au vert : les défis de l’écologisation dans deux PME

Quand le BTP se met au vert : les défis de l’écologisation dans deux PME

Article
DROUILLEAU, Félicie
Céreq BREF , 4 pages ; n° 470, 05/2025
La prise en compte de la dimension écologique dans le secteur du BTP est devenue incontournable fac...
L’écologisation de la restauration scolaire : une dynamique volontariste, sous fortes contraintes. Le cas de la commune de Mélet et de sa régie municipale

L’écologisation de la restauration scolaire : une dynamique volontariste, sous fortes contraintes. Le cas de la commune de Mélet et de sa régie municipale

Rapport
BAGHIONI, Liza
Céreq Working Paper , 38 pages, 05/2025
Le secteur de la restauration collective est fortement impacté par la loi EGAlim (États généraux...
Agir pour la prévention de la pénibilité

Agir pour la prévention de la pénibilité

Guide pratique
Secafi , 44 pages, 04/2025
Ce guide a pour vocation, d’une part, d’apporter un éclairage sur le cadre légal en vigueur, d...
Guide syndical : lutter contre les discriminations LGBTQIA+ au travail

Guide syndical : lutter contre les discriminations LGBTQIA+ au travail

Guide pratique
Confédération générale du travail , 84 pages, 04/2025
Le guide propose des définitions ainsi que des chiffres-clés concernant les discriminations et les...
Recommandations pour la réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre de la filière des infrastructures de télécommunications

Recommandations pour la réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre de la filière des infrastructures de télécommunications

Rapport
LE DANTEC, Paul
Ademe , 114 pages, 01/2025
Le développement du numérique a un impact sur l'environnement, y compris à travers le déploiemen...
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