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Comité social et économique. Le temps du rodage

Article
Liaisons sociales , p. 44-51 ; numéro 207, 12/2019
Alors que les CSE doivent être installés d'ici l afin du mois dans les entreprises françaises, la...

Les femmes dans les instances représentatives du personnel : bientôt la parité ?

Article
Dares analyses , 8 pages, 02/2018
Entre 2001 et 2012 la part de femmes parmi les élus titulaires aux comités d’entreprise ou d’...

Les élections des représentants du personnel (dossier)

Article
Liaisons sociales - Les thématiques , p. 7-111 ; numéro 59, 06/2018
Ce numéro de Liaisons sociales - Les Thématiques est conçu comme un guide pratique des élections...

Les premiers accords de regroupement des instances de représentation suite à la loi du 17 août 2015

Rapport
La loi du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi élargit les possibilités de r...

Comités d'entreprise : quelle postérité ?

Article
Présenter un dossier sur les comités d’entreprise?(CE) à l’heure où ceux-ci sont appelés à...

Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen??

Article
Travail et Emploi , 8 pages ; numéro, 12/2017
La possibilité de regrouper les instances représentatives du personnel (IRP) en une délégation u...

Les représentants du personnel et la santé et sécurité au travail

Article
Le 23 septembre 2017, les ordonnances Macron sont publiées au Journal Officiel. Au 1er janvier 2020...

Fusion des IRP : retour vers le futur

Article
Liaisons sociales , pp. 18-29 ; n185, 10/2017
La fusion des institutions représentatives du personnel imposée par le gouvernement va chambouler ...

Mesures prioritaires pour endiguer la destruction programmée des institutions représentatives du personnel

Article
Droit social , pp. 529-630, 06/2016
Après les lois Auroux bénéfiques aux IRP, le législateur a continuellement adopté une vision co...
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